La Fiscalité concerne les projets de nos Amis Promoteurs, à plusieurs niveaux : (entre autres)
Celui des Acquéreurs - qui seuls permettent la réussite d'une opération. La période actuelles est très motivante étant donné les taux qui leur sont particulièrement favorables ! A ce jour 1,5 % en moyenne sur 15 ans ! Sans doute inférieurs à l'inflation ressentie. Les options proposées sont nombreuses et variées : constructions neuves, prêt à taux O. pour une première accession - restauration d’immeubles anciens - mécanisme de déficit foncier visant à encourager la modernisation du parc locatif détenu par les particuliers - promotion du développement économique durable en outre-mer - participation à la construction immobilière afin de faire face à la pénurie et maîtriser les loyers - soutien de l’activité de zones rurales à potentiel touristique, en favorisant deux zones de tourisme (la zone “verte” et la montagne), en faveur des résidences avec services...Le dispositif sera prolongé. Les explications sont accessibles et pas trop longues ! Nous vous les proposons concrètement en annexe de la présente. Nous avons trouvé une synthèse dans "Les Investissements immobiliers et défiscalisation" de Jean Dereix et Stéphane Kislig 250 pages - formateurs depuis plus de 20 ans.
Celui des Professionnels est parfaitement développé dans un livre très complet 800 pages (que nous a conseillé notre Ami promoteur Joël D.) comme une véritable Bible résumant les cadres et les objectifs du législateur : de M. Gérard Picault Editions Maxima que nous vous recommandons "Promoteurs, Marchands de Biens, Opération de rénovation, Lotisseurs" - Comptabilité, Fiscalité et Environnement Juridiques des Opérations Immobilières : Chez votre libraire habituel ! La diversité des opérations immobilières rend leur traitement délicat. L’environnement juridique et fiscal s’avère sensiblement différent selon que l’opération porte sur la réalisation d’une construction neuve, d’un achat pour revendre avec ou sans travaux de façon occasionnelle ou habituelle, de la découpe d’un terrain dans le cadre d’une opération de lotissement... et les règles comptables à appliquer s’en trouvent influencées. Impossible d'en réaliser une synthèse, sans exemple concret et sans recourir....à la jurisprudence fiscales (les Organismes professionnels peuvent être d'un apport important !).
